Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PARAPUCE
"VETO-CENTRE", SA
Numéro de dépôt :
3100385
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PARAPUCE
Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) VETO-CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARAPUCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETO-CENTRE domicilié(e) dont le siège est fixé Immeuble Permaphone, 76, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 200 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"VETO-CENTRE", SA - dont le siège est fixé Immeuble Permaphone, 76, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 864200795
SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Inscription le 23 mai 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°346122 - Publication au BOPI 2002-05-23
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363818 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 23 mai 2002 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°346123 - Publication au BOPI 2002-05-23
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363817 - Publication au BOPI 2003-01-22
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Produits vétérinaires. Colliers pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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