OTOSEDAL
Présentation de la marque OTOSEDAL
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETO CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « OTOSEDAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OTOSEDAL est expirée depuis le 14 novembre 2019.
VETO CENTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-52
Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151710 - Publication au BOPI 1999-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 7 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59948 - Publication au BOPI 1992-02-07
Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204135 - Publication au BOPI 1996-07-18
Inscription le 23 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493263 - Publication au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419463 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Inscription le 15 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°651283 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15