Déposée le 2 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) VETO – CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETO – CENTRE domicilié(e) Immeuble Permaphone, 76, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS CEDEX - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 200 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MOULIN Laboratoire VETO – CENTRE S.A. domicilié(e) 2 rue des Ribes, Z.I Les Ribes,63170 AUBIERE - 63170 - France.
La marque BIOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETO – CENTRE S.A. - Immeuble Permaphone, 76, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS CEDEX - 75008 - France - SIREN 864200795
Monsieur Jean MOULIN Laboratoire VETO – CENTRE S.A. - 2 rue des Ribes, Z.I Les Ribes,63170 AUBIERE - 63170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425308 - Publication au BOPI 2006-01-02
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646707 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Produits pharmaceutiques vétérinaires. Produits hygiéniques à usage médical et vétérinaire. Substances diététiques à usage médical et vétérinaire issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Produits insecticides à usage vétérinaire. Colliers et lanières pour animaux. Aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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