Déposée le 13 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VETO-CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « BIOCANIPET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETO-CENTRE domicilié(e) 76, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2371081) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 200 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10, rue des Bouleaux,63028 CLERMONT-FERRAND cedex 2 (dossier no 2371081) - 63028 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETO-CENTRE SOCIETE ANONYME - 76, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2371081) - 75008 - France - SIREN 864200795
DOMES FINANCE - 10, rue des Bouleaux,63028 CLERMONT-FERRAND cedex 2 (dossier no 2371081) - 63028 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation n°2117133 - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190418 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 23 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493263 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203934 - Publication au BOPI 1996-07-15
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371081 - Publication au BOPI 2008-04-23
Inscription le 15 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°651283 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Savons, parfumerie.Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes. Substances alimentaires pour les animaux provenant de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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