Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) VETISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETISOL CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETISOL domicilié(e) ZI SUD, 890 rue des Frères Lumière, 71000 MACON (dossier no 2145694) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMAC ACIEROID A l'attention de Nathalie NGUY domicilié(e) (dossier no 2145694) - France.
La marque VETISOL CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETISOL S.A. - ZI SUD, 890 rue des Frères Lumière, 71000 MACON (dossier no 2145694) - France
SMAC ACIEROID A l'attention de Nathalie NGUY - (dossier no 2145694) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145694 - Publication au BOPI 1999-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 19 mars 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52386 - Publication au BOPI 1991-03-19
Panneaux pour la réalisation de bardages en isolation par l'extérieur ou pour revêtement décoratif extérieur et intérieur à base de céramique émaillée.Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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