Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) VETISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETISOL domicilié(e) 890 rue des Frères Lumière, ZI SUD - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 598 540 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque VETISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETISOL, Société anonyme à directoire - 890 rue des Frères Lumière, ZI SUD - 71000 - MACON - France - SIREN 422598540
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2011712 - Publication au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 21 août 2002 n°2226493 - Publication au BOPI 2002-08-21
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56396 - Publication au BOPI 1991-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315287 - Publication au BOPI 2001-02-08
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510164 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Eléments modulaires d'isolation par l'extérieur des façades.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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