Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS BEBE
VETIR

Numéro de dépôt :
4380309
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
PASS BEBE de VETIR

Présentation de la marque PASS BEBE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par VETIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est VETIR domicilié(e) . SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49111 - MONTREVAULT-SUR-EVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque PASS BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS BEBE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

VETIR a également déposé les autres marques suivantes : G PULP , G ACCESS , G ART , G comme green generation , WONDER MUM , (Marque figurative) , G' urban , G beach , G' flex , G MUM


VETIR - . SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49111 - MONTREVAULT-SUR-EVRE - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits textiles ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de cuisine ; linge de table ; linge de table en matières textiles ; linge de maison ; linge de bain ; draps-housses ; Alèse [couverture de lit] ; housses de couette ; housses pour coussins ; housses et taies d'oreillers; couettes ; Edredons ; couvertures de lit ; courtepointes ; linge de lits pour bébé ; couvertures pour bébé ; draps ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; dessus-de-lit pour lits d'enfants ; cache sommier ; plaids ; gants de toilette ; serviettes en matières textiles ; serviettes éponge ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de bain ; serviettes de bain à capuche ; serviettes pour enfants ; serviettes de plage ; serviettes de tables ; sets de table en matières textiles ; serviettes à main en matière textiles ; mouchoirs en matière textile ; protège-couches en matières textiles ; turbulettes [gigoteuses] ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; étiquettes en tissu ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; ceintures [habillement]; gants [habillement]; cravates; foulards; casquettes; bonneterie. barboteuses [vêtements] ; bavoirs en tissu ; bas ; collants ; bodys [vêtements de dessous] ; bonnets ; bottes ; bottines ; caleçons ; cardigans ; casquettes ; ceintures ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chemises ; collants ; combinaisons ; écharpes ; foulards ; gants ; gilets ; jupes ; robes ; langes [vêtements] ; layettes ; maillots de bain ; maillots de corps ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; blousons ; moufles ; pantalons ; peignoirs ; polaires ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) pyjamas ; peignoirs ; robes de chambre salopettes ; sous-vêtements ; sous-vêtements pour bébé ; shorts ; tee-shirts ; sweat-shirts ; tricots ; vêtements de grossesse ; lingerie de grossesse ; vêtements de nuit pour la grossesse. ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; shorts ; bermudas; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;

Services financiers concernant la mise à disposition de bons d'achat de produits ; Services financiers concernant la mise à disposition de bons d'achat de produits, correspondant à un pourcentage des dépenses cumulées sur une certaine période en magasin ou en ligne au sein de certains rayons de produits ; Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; Emission de chèques-cadeaux de paiement ; Emission de cartes cadeaux de paiement ; Emission de coupons et de bons de valeur ; Emission de bons d'achat ; Emission de coupons de réduction ; Emission de coupons de réduction dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; Emission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; Emission de cartes de cadeaux de paiement ; transferts et transactions financières et services de paiement ; transactions financières et monétaires ; Services financiers concernant la mise à disposition de bons d'achat de produits ; remise d'affacturage ; services de cartes et de chèques de paiement prépayés et de cartes de crédit pré financées destinés à être remis en cadeau à des tiers; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des cartes cadeaux ou des chèques cadeaux; émission de chèque-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés; parrainage financier par émission de cartes cadeaux et de chèques cadeaux; services financiers de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux; services de financement encadrés dans un programme de fidélité; tous ces services pouvant être proposés en magasins ou en ligne.