Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTA BENE
VETIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1322414
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2025
NOTA BENE de VETIR

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée le 4 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 424 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTA BENE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

VETIR a également déposé les autres marques suivantes : ANNE LAURANCY , VETISSIMO , NATHALIE BRISARD , G BIO , , G PULP , G ACCESS , G ART , FELYS , G WOMAN


VETIR, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 322424342


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2051210 - Publication au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292396 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64080 - Publication au BOPI 1992-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181546 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 18 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64081 - Publication au BOPI 1992-06-18

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2015 n°2602496 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-18

Vêtements, chaussures, chapellerie.