NOTA BENE
Présentation de la marque NOTA BENE
Déposée le 4 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTA BENE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.
VETIR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2051210 - Publication au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292396 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64080 - Publication au BOPI 1992-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 10 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181546 - Publication au BOPI 1995-02-10
Inscription le 18 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64081 - Publication au BOPI 1992-06-18
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2015 n°2602496 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-18