Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « G ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 424 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque G ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETIR, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 322424342
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), parapluies et parasols ; cannes ;
