Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 424 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETIR, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 322424342
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes ;
