Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETIR domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 424 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETIR, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 322424342
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Dessins animés ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie, lunettes [optique], montures [châsses] de lunettes, lunettes de soleil, de sport. ;
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures, catalogues ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage. ;
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; portefeuilles ; malles et valises ; trousses de voyage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs d'écoliers ; sacs à dos ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; parapluies ; parasols ; cannes. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants, coffrets à bijoux. ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge ouvré, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus élastiques. ;
Jeux et jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; balles et ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).
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