Déposée le 2 juin 2003 par VETILLARD Pierre et POUZELGUES PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « CROQ'AGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont VETILLARD Pierre - France et POUZELGUES PATRICK domicilié(e) 16 rue du Jeu de PAUME,47000 AGEN - 47000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETILLARD Pierre POUZELGUES PATRICK domicilié(e) 16 rue du Jeu de PAUME,47000 AGEN - 47000 - France.
La marque CROQ'AGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'AGEN est expirée depuis le 2 juin 2013.
VETILLARD Pierre - France
POUZELGUES PATRICK - 16 rue du Jeu de PAUME,47000 AGEN - 47000 - France
VETILLARD Pierre POUZELGUES PATRICK - 16 rue du Jeu de PAUME,47000 AGEN - 47000 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404135 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Viande, poisson, gibier extraits de viande, fruits et legumes conservés, sechés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca. Sagou, succédanés du café, farine et preparations faites de cereales, pain patisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel – moutarde, vinaigre sauce (condiments) épices glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, fruits et legumes frais, semence, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt. Bieres, eaux minerales et gazeuses et autre boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres preparation pour faire des boissons. Restauration (alimentation). Graines (semences). Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CROQ'AGEN"
