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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETILLARD & FILSde droit franÇais
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CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
S.A. VETILLARD & FILS (Société Anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1463554
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) VETILLARD & FILSde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETILLARD & FILSde droit franÇais domicilié(e) Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 4 mai 1998.

VETILLARD & FILSde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , FELINOU , ARISTO DOG


S.A. VETILLARD & FILS (Société Anonyme de droit franÇais) - Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167102 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167103 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167104 - Publication au BOPI 1993-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 23 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166756 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription - Renonciation partielle n°42810 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°42810 - Publication au BOPI

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06

Inscription - Transmission de propriété n°40696 - Publication au BOPI

Substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires pour les animaux.