CAPRICE
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) VETILLARD & FILSde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 4 mai 1998.
VETILLARD & FILSde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167102 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167103 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167104 - Publication au BOPI 1993-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 23 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166756 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17
Inscription - Renonciation partielle n°42810 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°42810 - Publication au BOPI
Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06
Inscription - Transmission de propriété n°40696 - Publication au BOPI