Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAVA
Numéro de dépôt :
1652321
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2001
Présentation de la marque JAVA
Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) VETILLARD Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 26 mars 2001.
VETILLARD Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35