Marque enregistrée - Marque en non vigueur

animal-ID
vethica, sas

Numéro de dépôt :
4108553
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2024
animal-ID de vethica

Présentation de la marque animal-ID

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vethica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « animal-ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vethica domicilié(e) CHAMPS DES CANNES, BP 312 - 21208 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 984 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vethica, M. JOEL BASSIER domicilié(e) CHAMPS DES CANNES, BP 312 - 21208 - BEAUNE - France.

La marque animal-ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque animal-ID est expirée depuis le 28 juillet 2024.

vethica a également déposé les autres marques suivantes : VETO BOUTIQUE , ANIMA SANTE LA SANTE AU NATUREL


vethica, sas - CHAMPS DES CANNES, BP 312 - 21208 - BEAUNE - France - SIREN 439984899


vethica, M. JOEL BASSIER - CHAMPS DES CANNES, BP 312 - 21208 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; toilettage d'animaux.