Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETERINAIRES DE FRANCE PROMOVETO
VETERINAIRES DE FRANCE (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1742334
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/1998

Présentation de la marque VETERINAIRES DE FRANCE PROMOVETO

Déposée le 5 juillet 1988 par l'association loi 1901 VETERINAIRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETERINAIRES DE FRANCE PROMOVETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VETERINAIRES DE FRANCE domicilié(e) 125, rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge BELAIS ou Bruno KUPFER - France.

La marque VETERINAIRES DE FRANCE PROMOVETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETERINAIRES DE FRANCE PROMOVETO est expirée depuis le 5 juillet 1998.


VETERINAIRES DE FRANCE (Association loi de 1901) - 125, rue Vieille du Temple, 75003 PARIS - France


Serge BELAIS ou Bruno KUPFER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Papiers-carton-instruction enseignement photos-clichés

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.