VETAL VETERINAIRE - ALSACE Société Anonyme
Présentation de la marque VETAL
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE - ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE - ALSACE domicilié(e) 9 rue Gufteutfeld Zone Industrielle,67440 MARMOUTIER (dossier no 2211718) - 67440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 615 110 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2211718) - 67080 - France.
La marque VETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VETAL est expirée depuis le 24 décembre 2011.
VETERINAIRE - ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : V , BRASSITE
VETERINAIRE - ALSACE Société Anonyme - 9 rue Gufteutfeld Zone Industrielle,67440 MARMOUTIER (dossier no 2211718) - 67440 - France - SIREN 325615110
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2211718) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211718 - Publication au BOPI 2001-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Instruments, appareils et matériel d'identification et de soin des animaux.Encre pour marquer les animaux, pâte d'imprimerie.Produits vétérinaires;ciments pour sabots d'animaux et plus généralement emplâtres et matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles.Anneaux, bagues, boucles, médailles, crochets (quincaillerie) et chaînes, tous ces produits en métaux non précieux;enclumes.Appareils encreurs, coupeuses (machines), tondeuses pour les animaux, treuils.Marteaux à tatouer, brochoirs et plus généralement marteaux;pinces, coupe-boucles, pinces à numéroter, pinces à tatouer, pinces à castrer, pinces mouchette, pinces pour anneaux, pinces à sonder les pieds, pinces à ongles, pinces à encoche et plus généralement pinces et pincettes;emporte-pièces, pistolets, spatules, scies y compris les scies pour l'écornage des animaux, râpes, tatoueurs, rogne-pieds, tricoises et plus généralement tenailles et encore plus généralement outils et instruments à main.Rénettes, couteaux et plus généralement coutellerie.Sondes à usage scientifique;aimants, détecteurs, avertisseurs et plus généralement appareils et instruments scientifiques,électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection).Seringues, aiguilles, sondes et scies à usage médical;canules;bistouris, scalpels et plus généralement coutellerie chirurgicale;tables d'opération, bottes et gants à usage médical, trousses de vétérinaires, tenailles à châtrer;tire-lait, anti-têteurs, tétines;appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires.Muselières et sangles en cuir; colliers pour animaux
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.