Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V
VETERINAIRE-ALSACE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93454321
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2013

Présentation de la marque V

Déposée le 4 février 1993 par la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE-ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETERINAIRE-ALSACE domicilié(e) 9 rue Gufteutfeld, Zone Industrielle,67440 MARMOUTIER (dossier no 2230843) - 67440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 615 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230843) - 67080 - France.

La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V est expirée depuis le 4 février 2013.

VETERINAIRE-ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : VETAL , BRASSITE


VETERINAIRE-ALSACE, Société Anonyme - 9 rue Gufteutfeld, Zone Industrielle,67440 MARMOUTIER (dossier no 2230843) - 67440 - France - SIREN 325615110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230843) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°357011 - Publication au BOPI 2002-10-14

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230843 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Encre pour marquer les animaux, pâte d'imprimerie.Produits vétérinaires; ciments pour sabots d'animaux et plus généralement emplâtres et matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles.Anneaux, bagues, boucles, médailles, crochets (quincaillerie) et chaînes, tous ces produits en métaux non précieux et plus généralement matériel métallique d'identification des animaux; enclumes.Appareils encreurs et plus généralement appareils pour l'identification des animaux; coupeuses (machines), tondeuses pour les animaux, treuils.Marteaux à tatouer, brochoirs et plus généralement marteaux; pinces, coupe-boucles, pinces à numéroter, pinces à tatouer, pinces à castrer, pinces mouchette, pinces pour anneaux, pinces à sonder les pieds, pinces à ongles, pinces à encoche et plus généralement pinces et pincettes; emporte-pièces, pistolets, spatules, scies y compris les scies pour l'écornage des animaux, râpes, tatoueurs, rogne-pieds, tricoises et plus généralement tenailles et encore plus généralement outils et instruments à main; rénettes, couteaux et plus généralement coutellerie.Sondes à usage scientifique; aimants, détecteurs, avertisseurs et plus généralement appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection). Seringues, aiguilles, sondes et scies à usage médical; canules; bistouris, scalpels et plus généralement coutellerie chirurgicale; tables d'opération, bottes et gants à usage médical, trousses de vétérinaires, tenailles à châtrer; tire-lait, anti-têteurs, tétines; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires.Muselières et sangles en cuir; colliers pour animaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.