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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vêtements SIVE
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PASCAL ST CLERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL ST CLERE
Vêtements SIVE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1509759
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
17/12/1997
PASCAL ST CLERE de Vêtements SIVE

Présentation de la marque PASCAL ST CLERE

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vêtements SIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PASCAL ST CLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vêtements SIVE domicilié(e) 1, Place de la Résistance, 14000 CAEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHAMBRION - France.

La marque PASCAL ST CLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL ST CLERE est expirée depuis le 17 décembre 1997.


Vêtements SIVE (S.A.R.L.) - 1, Place de la Résistance, 14000 CAEN. - France


Pascal CHAMBRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Confection masculine Vêtements sur mesure.