Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3D TRANSFAIR BY VPS
Vêtements Protection Sécurité, SAS

Numéro de dépôt :
4048783
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
3D TRANSFAIR BY VPS de Vêtements Protection Sécurité

Présentation de la marque 3D TRANSFAIR BY VPS

Déposée le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vêtements Protection Sécurité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 3D TRANSFAIR BY VPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vêtements Protection Sécurité domicilié(e) 3 Avenue Henri Adnot - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDACE, Mme Caelen dominique domicilié(e) 10 rue Gambetta, BP 331 - 62334 - LENS - France.

La marque 3D TRANSFAIR BY VPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D TRANSFAIR BY VPS est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Vêtements Protection Sécurité, SAS - 3 Avenue Henri Adnot - 60200 - COMPIEGNE - France


AUDACE, Mme Caelen dominique - 10 rue Gambetta, BP 331 - 62334 - LENS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.