Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVELTY
Numéro de dépôt :
1352430
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1995
Présentation de la marque NOVELTY
Déposée le 12 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS NOVELTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352430.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 12 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40