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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Vêtements HERZ
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NOTAMMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTAMMENT
Vêtements HERZ S.A.

Numéro de dépôt :
1675499
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque NOTAMMENT

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Vêtements HERZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOTAMMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Vêtements HERZ domicilié(e) 32, rue du 22 Novembre, 67000 Strasbourg - France.

La marque NOTAMMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAMMENT est expirée depuis le 3 mai 1998.

Vêtements HERZ a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S TONIC , VETEMENTS HERZ , NOTAMMENT L'ATOUT MODES , VETEMENTS HERZ , VETEMENTS HERZ , HERZ


Vêtements HERZ S.A. - 32, rue du 22 Novembre, 67000 Strasbourg - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vêtements, chaussures, chapellerie