Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS ESBER
/
TO 66
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TO 66
VETEMENTS ESBER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1700650
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2011

Présentation de la marque TO 66

Déposée le 17 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS ESBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TO 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETEMENTS ESBER domicilié(e) Zone Industrielle, 67150 ERSTEIN (dossier no 2205206) - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 501 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2205206) - France.

La marque TO 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TO 66 est expirée depuis le 17 octobre 2011.

VETEMENTS ESBER a également déposé les autres marques suivantes : SALVO'S , ESBER , SALVO'S , 1789 1989 CITOYEN , CITOYENS , SALVO'S , MATH , C CITOYEN DU MONDE


VETEMENTS ESBER Société Anonyme - Zone Industrielle, 67150 ERSTEIN (dossier no 2205206) - France - SIREN 648501229


CABINET NUSS - (dossier no 2205206) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2001 n°2205206 - Publication au BOPI 2001-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vêtements, chaussure, chapellerie.Tissus et produits textiles non compris Dans d'autres classes : couvertures de lit et de table.Cuir et imitation de cuir et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies parasols et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.