Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHANGE
S.A.R.L. VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE

Numéro de dépôt :
3191473
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
ARCHANGE de VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE

Présentation de la marque ARCHANGE

Déposée le 24 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE domicilié(e) Le Moulin Foulon,50150 SOURDEVAL - 50150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 558 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE domicilié(e) Le Moulin Foulon,50150 SOURDEVAL - 50150 - France.

La marque ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHANGE est expirée depuis le 24 octobre 2012.

VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE a également déposé les autres marques suivantes : VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE


S.A.R.L. VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE - Le Moulin Foulon,50150 SOURDEVAL - 50150 - France - SIREN 389558693


S.A.R.L. VETEMENTS DE LA VALLEE DE LA SEE - Le Moulin Foulon,50150 SOURDEVAL - 50150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vêtements, Chaussures, Chapellerie. Tissus de Haute Technologie pour la réalisation de vêtements de protection et de sécurité.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.