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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES
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un Vetement CHARLES l'elégance partagée
Marque expirée - Marque en non vigueur

un Vetement CHARLES l'elégance partagée
VETEMENTS CHARLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99773118
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2019

Présentation de la marque un Vetement CHARLES l'elégance partagée

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « un Vetement CHARLES l'elégance partagée »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES domicilié(e) 32 rue de la République,69600 OULLINS (dossier no 2396766) - 69600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 504 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2396766) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque un Vetement CHARLES l'elégance partagée est expirée depuis le 1 février 2019.

VETEMENTS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARLES CHEMISIER , VETEMENTS CHARLES, LE VETEMENT QUI VA , CHARLES CHEMISIER , QUATRE VINGT SEPT , TERMINUS IMPERIAL , HALL'VET , HALL VET , CHARLES , CHARLESPORT


VETEMENTS CHARLES Société Anonyme - 32 rue de la République,69600 OULLINS (dossier no 2396766) - 69600 - France - SIREN 956504286


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2396766) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396766 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.