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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES
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TERMINUS IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERMINUS IMPERIAL
VETEMENTS CHARLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694889
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2011
TERMINUS IMPERIAL de VETEMENTS CHARLES

Présentation de la marque TERMINUS IMPERIAL

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERMINUS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES domicilié(e) 32 rue de la République, 69600 OULLINS (dossier no 2205944) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 504 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2205944) - France.

La marque TERMINUS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERMINUS IMPERIAL est expirée depuis le 17 septembre 2011.

VETEMENTS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARLES CHEMISIER , VETEMENTS CHARLES, LE VETEMENT QUI VA , CHARLES CHEMISIER , QUATRE VINGT SEPT , HALL'VET , HALL VET , CHARLES , un Vetement CHARLES l'elégance partagée , CHARLESPORT


VETEMENTS CHARLES Société Anonyme - 32 rue de la République, 69600 OULLINS (dossier no 2205944) - France - SIREN 956504286


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2205944) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205944 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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