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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Vêtements CHARLES
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QUATRE VINGT SEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE VINGT SEPT
Vêtements CHARLES Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3264957
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/12/2013
QUATRE VINGT SEPT de Vêtements CHARLES

Présentation de la marque QUATRE VINGT SEPT

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Vêtements CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUATRE VINGT SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Vêtements CHARLES domicilié(e) 32, Rue de la République,69600 OULLINS - 69600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 504 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle CHARLES Vêtements CHARLES domicilié(e) 32, Rue de la République,69600 OULLINS - 69600 - France.

La marque QUATRE VINGT SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE VINGT SEPT est expirée depuis le 29 décembre 2013.

Vêtements CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARLES CHEMISIER , VETEMENTS CHARLES, LE VETEMENT QUI VA , CHARLES CHEMISIER , TERMINUS IMPERIAL , HALL'VET , HALL VET , CHARLES , un Vetement CHARLES l'elégance partagée , CHARLESPORT


Vêtements CHARLES Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 32, Rue de la République,69600 OULLINS - 69600 - France - SIREN 956504286


Emmanuelle CHARLES Vêtements CHARLES - 32, Rue de la République,69600 OULLINS - 69600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) gants (habillement), foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements pour homme, femme et enfant.