Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
941754
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 décembre 1975 par Vêtements Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941754.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 1985.
Vêtements Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493