(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204203.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2022.
VETEMENTS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2218207 - Publication au BOPI 2002-03-12
Renouvellement sans limitation n°2004267 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490038 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26