Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES BUSINESS
VETEMENTS CHARLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92400619
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2012

Présentation de la marque CHARLES BUSINESS

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES domicilié(e) 32 rue de la République, 69600 OULLINS (dossier no 2205945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 504 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2205945) - France.

La marque CHARLES BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES BUSINESS est expirée depuis le 3 janvier 2012.

VETEMENTS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARLES CHEMISIER , VETEMENTS CHARLES, LE VETEMENT QUI VA , CHARLES CHEMISIER , QUATRE VINGT SEPT , TERMINUS IMPERIAL , HALL'VET , HALL VET , CHARLES , un Vetement CHARLES l'elégance partagée


VETEMENTS CHARLES Société Anonyme - 32 rue de la République, 69600 OULLINS (dossier no 2205945) - France - SIREN 956504286


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2205945) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2205945 - Publication au BOPI 2000-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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