CHARLES
Présentation de la marque CHARLES
Déposée le 12 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 12 janvier 2024.
VETEMENTS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248450 - Publication au BOPI 2003-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544156 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19