Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLE SPORT
VETEMENTS CHARLES - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1575714
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000
CHARLE SPORT de VETEMENTS CHARLES

Présentation de la marque CHARLE SPORT

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETEMENTS CHARLES domicilié(e) 32 rue de la République, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque CHARLE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLE SPORT est expirée depuis le 12 février 2000.

VETEMENTS CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARLES CHEMISIER , VETEMENTS CHARLES, LE VETEMENT QUI VA , CHARLES CHEMISIER , QUATRE VINGT SEPT , TERMINUS IMPERIAL , HALL'VET , HALL VET , CHARLES , un Vetement CHARLES l'elégance partagée


VETEMENTS CHARLES - Société Anonyme - 32 rue de la République, 69600 OULLINS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Vêtements, vêtements confectionnés