Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HABIRAMA
Numéro de dépôt :
960034
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
Epinal
Présentation de la marque HABIRAMA
Déposée le 11 juin 1976 par Vêtements Aspis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epinal), la marque française « HABIRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HABIRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HABIRAMA est expirée depuis le 11 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520