Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bovical
VETARVOR S.A.
Numéro de dépôt :
3001253
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Bovical
Déposée le 6 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) VETARVOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bovical »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETARVOR domicilié(e) Z.I. de Kériel - Plouédern, BP 109, 29411 LANDERNEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON Société VETARVOR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETARVOR S.A. - Z.I. de Kériel - Plouédern, BP 109, 29411 LANDERNEAU CEDEX - France - SIREN 637320516
Monsieur SIMON Société VETARVOR - France
Inscription le 28 novembre 2001 - Rejet total n°335951 - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2001-11-28
- produits vétérinaires, matériel vétérinaires. - appareils et instruments vétérinaires - service de conditionnement et de distribution (livraison de produits vétérinaires).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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