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Marques déposées par VETAL - Vétérinaire Alsace
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SERTIBRASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERTIBRASS
VETAL - Vétérinaire Alsace,(S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1752468
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque SERTIBRASS

Déposée le 23 décembre 1991 par VETAL - Vétérinaire Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERTIBRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VETAL - Vétérinaire Alsace,(S.A.R.L.) domicilié(e) Zone Industrielle, 67440 MARMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETAL - Vétérinaire Alsace - France.

La marque SERTIBRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERTIBRASS est expirée depuis le 23 décembre 2001.


VETAL - Vétérinaire Alsace,(S.A.R.L.) - Zone Industrielle, 67440 MARMOUTIER - France


VETAL - Vétérinaire Alsace - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Bombes à marquer les animaux en métal. Appareils et outils pour marquer les animaux. Instruments de chirurgie vétérinaire. Boucles d'oreilles en métal ou en plastique pour le marquage des animaux. Bagues ou bracelets en métal ou en plastique pour le marquage des animaux. Appareils de pose de boucles ou bracelets pour le marquage des animaux. Appareils de tatouage pour les animaux. Appareils de marquage à la peinture pour animaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.