Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VET 2011
VetAgro Sup Campus vétérinaire, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3756905
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
VET 2011 de VetAgro Sup Campus vétérinaire

Présentation de la marque VET 2011

Déposée le 28 juillet 2010 par la société VetAgro Sup Campus vétérinaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VET 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société VetAgro Sup Campus vétérinaire domicilié(e) 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VetAgro Sup Campus vétérinaire domicilié(e) 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France.

La marque VET 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET 2011 est expirée depuis le 28 juillet 2020.


VetAgro Sup Campus vétérinaire, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France - SIREN 130008584


VetAgro Sup Campus vétérinaire - 1 avenue Bourgelat - 69280 - MARCY L'ETOILE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.