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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI
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VETAGRI diététique animale
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VETAGRI diététique animale
VETAGRI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3197138
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
VETAGRI diététique animale de VETAGRI

Présentation de la marque VETAGRI diététique animale

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETAGRI diététique animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI domicilié(e) Zone Industrielle, 59, rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 227 751 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VETAGRI diététique animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VETAGRI diététique animale est expirée depuis le 15 novembre 2022.

VETAGRI a également déposé les autres marques suivantes : NUTRILOG , UROVITALPOR , PACK , BREIZH TERRE ELEVAGE , NOVODIET , TRANSITRUIE , LEVUPOR , EQUIFEED , PROTEOMIX , GALLIZEN


VETAGRI, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 59, rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 315227751


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514177 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Aliments complets à usage médical pour les animaux ; aliments complémentaires à usage médical pour les animaux ; aliments minéraux à usage médical pour les animaux ; aliments d'allaitement à usage médical pour les animaux ; suppléments nutritionnels à usage médical pour les animaux ; prémélanges de vitamines, d'oligo-éléments minéraux à usage médical pour les animaux ; tous les produits precités étant dietetiques. Aliments pour les animaux ; substances fortifiantes pour les animaux ; aliments complets pour les animaux ; aliments complémentaires pour les animaux ; aliments minéraux pour les animaux ; aliments d'allaitement pour les animaux ; suppléments nutritionnels pour les animaux ; prémélanges de vitamines d'oligoéléments minéraux pour les animaux ; tous les produits precites étant dietetiques. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits véterinaires, substances diétetiques à usage medical pour les animaux. Desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fargicides herbicides, produits antiparasitaires. Produits pour litières.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.