Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI domicilié(e) Zone Industrielle, 59, rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 227 751 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque VETAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VETAGRI, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 59, rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 315227751
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516340 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12
Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits vétérinaires, substances diététiques à usage médical pour les animaux ; aliments complets à usage médical pour les animaux ; aliments complémentaires à usage médical pour les animaux ; aliments minéraux à usage médical pour les animaux ; aliments d'allaitement à usage médical pour les animaux ; suppléments nutritionnels à usage médical pour les animaux ; prémélanges de vitamines, d'oligo-éléments minéraux à usage médical pour les animaux ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fongicides, herbicides, produits antiparasitaires. Aliments pour les animaux ; substances fortifiantes pour les animaux ; aliments complets pour les animaux ; aliments complémentaires pour les animaux ; aliments minéraux pour les animaux ; aliments d'allaitement pour les animaux ; suppléments nutritionnels pour les animaux ; prémélanges de vitamines d'oligo-éléments minéraux pour les animaux ; produits pour litières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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