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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI
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MINEPHYT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINEPHYT
VETAGRI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4325244
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
MINEPHYT de VETAGRI

Présentation de la marque MINEPHYT

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINEPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI domicilié(e) rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 227 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MINEPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINEPHYT arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

VETAGRI a également déposé les autres marques suivantes : NUTRILOG , UROVITALPOR , PACK , BREIZH TERRE ELEVAGE , NOVODIET , TRANSITRUIE , LEVUPOR , EQUIFEED , PROTEOMIX , GALLIZEN


VETAGRI, société par actions simplifiée - rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 315227751


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; désinfectants ; vermifuges ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits agricoles, horticoles et forestiers pour l'alimentation animale ; fourrages ; aliments pour le bétail ; farines pour animaux ; grains pour l'alimentation animale ; mélanges de matières végétales pour l'alimentation animale ;

Conseils en matière de nutrition animale ; conseils en matière d'élevage.