Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTE
VETAGRI, SAS

Numéro de dépôt :
3834245
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
BTE de VETAGRI

Présentation de la marque BTE

Déposée le 24 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI domicilié(e) 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 227 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETAGRI domicilié(e) 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque BTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTE est expirée depuis le 24 mai 2021.

VETAGRI a également déposé les autres marques suivantes : NUTRILOG , UROVITALPOR , PACK , BREIZH TERRE ELEVAGE , NOVODIET , TRANSITRUIE , LEVUPOR , EQUIFEED , PROTEOMIX , GALLIZEN


VETAGRI, SAS - 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 315227751


VETAGRI - 59 RUE ARTHUR ENAUD - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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