APPALAC
Présentation de la marque APPALAC
Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPALAC est expirée depuis le 14 février 2024.
VETAGRI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253363 - Publication au BOPI 2003-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547760 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08