Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETA FRANCE
/
VETABRIC+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VETABRIC+
VETA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4242212
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2026
VETABRIC+ de VETA FRANCE

Présentation de la marque VETABRIC+

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VETA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VETABRIC+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VETA FRANCE domicilié(e) Zone Technoparc Futura de Béthune, Rue Emile Beaucourt - 62113 - VERQUIGNEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 543 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VETA FRANCE, M. Daniel DEUDON domicilié(e) Zone Technoparc Futura de Béthune, Rue Emile Beaucourt - 62113 - VERQUIGNEUL - France.

La marque VETABRIC+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETABRIC+ arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

VETA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VETACARO , VETABRIC , VETAPIER , FACADECO , VETA FRANCE , VETA FRANCE


VETA FRANCE, SAS - Zone Technoparc Futura de Béthune, Rue Emile Beaucourt - 62113 - VERQUIGNEUL - France - SIREN 497543686


VETA FRANCE, M. Daniel DEUDON - Zone Technoparc Futura de Béthune, Rue Emile Beaucourt - 62113 - VERQUIGNEUL - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) .