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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VET'FRANCE-DISFRA
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VET'FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VET'FRANCE
VET'FRANCE-DISFRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1540347
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009

Présentation de la marque VET'FRANCE

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) VET'FRANCE-DISFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VET'FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VET'FRANCE-DISFRA domicilié(e) 1 Avenue du Président Kennedy, 87000 LIMOGES (dossier no 2135567) - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VET'FRANCE-DISFRA domicilié(e) (dossier no 2135567) - France.

La marque VET'FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VET'FRANCE est expirée depuis le 28 février 2009.

VET'FRANCE-DISFRA a également déposé les autres marques suivantes : EDITION PRESTIGE , VF PRODUIT FRANCAIS , ZIPLINE , TIPOX , LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE , V D F , CITY ATTITUDE , TAILLIMO


VET'FRANCE-DISFRA Société Anonyme - 1 Avenue du Président Kennedy, 87000 LIMOGES (dossier no 2135567) - France - SIREN 762500114


VET'FRANCE-DISFRA - (dossier no 2135567) - France


Renouvellement avec limitation le 21 janvier 1999 n°2135567 - Publication au BOPI 1999-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Cuir et imitations du cuir, Tissus à usage textile Vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.