Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE
VET'FRANCE-DISFRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96620914
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) VET'FRANCE-DISFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VET'FRANCE-DISFRA domicilié(e) 1 Avenue du Président Kennedy, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 500 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VET'FRANCE-DISFRA - France.

La marque LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANTALON EN 3 POINTS JE SUIS REGLABLE A LA TAILLE JE SUIS AJUSTABLE EN LONGUEUR JE ME LAVE EN MACHINE est expirée depuis le 10 avril 2006.

VET'FRANCE-DISFRA a également déposé les autres marques suivantes : VET'FRANCE , EDITION PRESTIGE , VF PRODUIT FRANCAIS , ZIPLINE , TIPOX , V D F , CITY ATTITUDE , TAILLIMO


VET'FRANCE-DISFRA Société Anonyme - 1 Avenue du Président Kennedy, 87000 LIMOGES - France - SIREN 762500114


VET'FRANCE-DISFRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Pantalon