Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RESTAURANT LE CLOS BRUNEAU
VESUVIO ECOLE S.A

Numéro de dépôt :
94525478
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RESTAURANT LE CLOS BRUNEAU

Déposée le 15 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) VESUVIO ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT LE CLOS BRUNEAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VESUVIO ECOLE domicilié(e) 33, rue des Ecoles, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 003 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VESUVIO ECOLES S.A. Monsieur Pascal GIBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


VESUVIO ECOLE S.A - 33, rue des Ecoles, 75005 PARIS - France - SIREN 672003407


VESUVIO ECOLES S.A. Monsieur Pascal GIBON - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259383 - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1998-08-03

Restauration et services annexes

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.