Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAL
Numéro de dépôt :
1045219
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AQUAL
Déposée le 24 mars 1978 par VESTRA UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AQUAL est expirée depuis le 24 mars 1988.
VESTRA UNION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044