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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VESTRA INTERNATIONAL
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TERRITOIRE DE FEMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE DE FEMME
VESTRA INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98733699
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque TERRITOIRE DE FEMME

Déposée le 19 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) VESTRA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE DE FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VESTRA INTERNATIONAL domicilié(e) 35 rue du Maréchal Joffre, 67240 BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 135 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque TERRITOIRE DE FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE DE FEMME est expirée depuis le 19 mai 2008.

VESTRA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : V STORE , UOMO.com , UNIVERS D'HOMMES , FITNESS GOLD , La Mesure de l'Homme , ALSTON , ESPACE HOMME , PANTASTRETCH , CLIFTER , LES NOUVEAUX CONTEMPORAINS


VESTRA INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 35 rue du Maréchal Joffre, 67240 BISCHWILLER - France - SIREN 333135754


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347898 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 6 avril 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°298393 - Publication au BOPI 2000-04-06

Inscription le 4 janvier 1999 - Concession de licence n°269595 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 7 juin 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°278613 - Publication au BOPI 1999-06-07

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes. chaussures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.