Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) VESTRA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRITOIRE D'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VESTRA INTERNATIONAL domicilié(e) 35 rue du Maréchal Joffre, 67240 BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 135 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque TERRITOIRE D'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VESTRA INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 35 rue du Maréchal Joffre, 67240 BISCHWILLER - France - SIREN 333135754
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Inscription le 4 janvier 1999 - Concession de licence n°269595 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454089 - Publication au BOPI 2007-04-23
Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392900 - Publication au BOPI 2004-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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