JEAN DE VERNAY
Présentation de la marque JEAN DE VERNAY
Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) VESTRA GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE VERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN DE VERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DE VERNAY est expirée depuis le 6 octobre 2009.
VESTRA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142563 - Publication au BOPI 1999-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 29 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265821 - Publication au BOPI 1998-10-29