Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cliché Français
VESTIS FACIT VIRUM, SASU

Numéro de dépôt :
4022172
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cliché Français de VESTIS FACIT VIRUM

Présentation de la marque Cliché Français

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par VESTIS FACIT VIRUMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cliché Français »

Le déposant est VESTIS FACIT VIRUMTODO domicilié(e) Tour C.I.T 4ème etg - Bâtiment C, 3 rue de l'Arrivée - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 168 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VESTIS FACIT VIRUM, M. Nicolas-Robert IUNG domicilié(e) Tour C.I.T 4ème etg - Bâtiment C, 3 rue de l'Arrivée - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

VESTIS FACIT VIRUM a également déposé les autres marques suivantes : Franqueur


VESTIS FACIT VIRUM, SASU - Tour C.I.T 4ème etg - Bâtiment C, 3 rue de l'Arrivée - 75015 - Paris - France - SIREN 794168864


VESTIS FACIT VIRUM, M. Nicolas-Robert IUNG - Tour C.I.T 4ème etg - Bâtiment C, 3 rue de l'Arrivée - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623906 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.